DOCUMENTS UTILES ATEX

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Vous trouverez ici tous les documents utiles concernant l'ATEX

Accès aux marchés mondiaux ATEX et IECEx :

                                         

                                          Poster ATEX

 Télécharger la liste des documents à fournir : 
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 Matériel antidéflagrant « d » : Norme EN/IEC 60079-1
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 Matériel de sécurité augmentée « e » : Norme EN/IEC 60079-7
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 Matériel de sécurité intrinsèque « i » :Norme EN/IEC 60079-11 Télécharger 
 Matériel encapsulé « m » : Norme EN/IEC 60079-18 Télécharger 
 Matériel préssurisé « p » :Norme EN/IEC 60079-2 Télécharger
 Assemblage type "Skid"
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Téléchargez les formulaires de demande ATEX
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Les examens CE de type Annexe III Télécharger
Les vérifications à l'unité Annexe IX Télécharger
L'archivage des dossiers de contrôle interne de fabrication Annexe VIII Télécharger
L'évaluation des systèmes d'assurance qualité de production ou de produits (Audits)     Annexe IV et VII   Télécharger
Les vérifications sur produit Annexe V Télécharger
Les vérifications de conformité au type 
Annexe VI
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Téléchargez les formulaires de demande IECEx
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Le rapport d'essais ExTR (Ex Test Report) Télécharger
Les notifications d'assurance qualité QAR (Quality Assessment report)  Télécharger
Le certificat de conformité IECEx  Télécharger
La marque IECEx Télécharger

 

Nom du document PDF FR Document PDF EN
JOUE - 08/04/2016 OJEU - 08-04-2016
Directive ATEX 94/9/CE  ATEX Directive 94/9/EC
Lignes Directrices pour l'application de la Directive ATEX 2014/34/UE - mise à jour de Décembre 2013 (uniquement en Anglais)
ATEX Guideline for application of ATEX Directive 2014/34/EU
Guide bleu relatif à a mise en oeuvre des Directives européenne - 2016 Blue Guide for implementation of European Directives - 2016
Directive ATEX 2014/34/UE   ATEX Directive 2014/34/EU
Guide relatif à la transition des directives ATEX 94/9/CE à 2014/34/UE (uniquement en Anglais)
Guidance document on the ATEX Directive transition from 94/9/EC to 2014/34/EU
Décret n°2015-799 du 1er  juillet 2015 relatif à la transposition de la Directive ATEX 2014/34/UE   
Loi n°2013-619 du 16 juillet 2013 (Article 14 - extrait) relatifs à la mise sur le marché et la surveillance des produits ATEX    
Guide relatif à la responsabilité des fabricants au regard des évolutions normatives (uniquement en Anglais)    Guidance regarding manufacturer's responsibility in respect of standards changes

 

 
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