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RT 2012 : arrêté relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système Températion®

Arrêté du 19 mars 2012 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système Températion® T.Zen 400/4000 dans la réglementation thermique 2012.

Publics concernés: Maîtres d’ouvrage, maîtres d’oeuvre, constructeurs et promoteurs, architectes, bureaux d’études thermiques, contrôleurs techniques, diagnostiqueurs, organismes de certification, entreprises du bâtiment, industriels des matériaux de construction et des systèmes techniques du bâtiment, fournisseurs d’énergie.

Objet: Titre V RT 2012 pour le système Températion® T.Zen 400/4000.

Entrée en vigueur: Les dispositions prises par cet arrêté sont applicables à compter du lendemain de sa publication.

Notice: Le présent arrêté définit la méthode permettant de traiter le système Températion® T.Zen 400/4000 dans la RT 2012.

Source: Publié dans le Journal Officiel de la République Française 30 mars 2012.

 
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