RÈGLEMENT BATTERIES
Dans un contexte énergétique en pleine mutation, la demande mondiale de batteries explose. Cette croissance s'explique par plusieurs facteurs stratégiques et technologiques majeurs.
Tout d'abord, le secteur des véhicules électriques stimule fortement cette demande. Les constructeurs automobiles investissent massivement dans des technologies de batteries plus performantes, durables et compactes. De plus, l'électrification progressive des flottes de transport renforce cette tendance.
Par ailleurs, le marché des applications mobiles et portables amplifie cette dynamique. Les smartphones, tablettes, ordinateurs portables et autres appareils connectés nécessitent des batteries sophistiquées, répondant aux exigences croissantes des consommateurs en termes d'autonomie et de performances.
Qui plus est, l'émergence de nouveaux marchés comme le stockage d'énergie renouvelable et les solutions de mobilité électrique intensifient encore cette demande mondiale. Ainsi, les industriels et les investisseurs anticipent une croissance continue et exponentielle du marché des batteries dans les prochaines années.
Le recyclage des batteries usagées est devenu de fait un enjeu majeur pour sécuriser l’approvisionnement en matières premières mais aussi pour répondre à un des principes fondamentaux de l’économie circulaire.
Afin de garantir un niveau élevé de protection de l’environnement et de sécurité et afin de répondre à un ensemble d’enjeux environnementaux, climatiques et stratégiques, la Commission européenne a publié en juillet 2023 le Règlement UE 2023/1542 relatif aux Batteries et aux Déchets des Batteries, applicable depuis le 18 février 2024.
Cette nouvelle réglementation positionne ainsi l’Union Européenne comme leader mondial dans le développement d’une industrie durable et compétitive. Elle vise plusieurs objectifs, lesquels s’ajoutent aux exigences actuelles de sécurité, de performance, de transport :
règlement batterie 2023/1542 : Les nouvelles exigences du marquage CE
Les fabricants doivent notamment documenter l'empreinte carbone, garantir des taux minimaux de matériaux recyclés et fournir un passeport numérique détaillant les caractéristiques techniques et environnementales de chaque batterie.
RESTRICTION DE SUBSTANCES
DÉCLARATION EMPREINTE CARBONE
CONTENU RECYCLÉ
PERFORMANCE ÉLECTROCHIMIQUE ET DURABILITÉ
PARAMÈTRES DE SÉCURITÉ
ÉTAT DE SANTÉ ET DURÉE DE VIE
EXIGENCES D'ÉTIQUETAGE, DE MARQUAGE ET D'INFORMATION
DE NOUVELLES OBLIGATIONS SONT INTRODUITES AU FIL DE L'EAU :
règlement batterie :
notre solution à 360° pour une
évaluation de la conformité et l'intégration de pratiques environnementales
BATTERIES
PORTABLES
BATTERIES
MTL
BATTERIES
SLI
BATTERIES
INDUSTRIELLES
BATTERIES
TRANSPORT
01 - Formations et assistance technique
- FORMATIONS : Aidez vos équipes à comprendre les exigences réglementaires
- GAP ANALYSIS : Identifier les écarts pour la préparation à la conformité
- SÉCURITÉ : Réaliser les essais de sécurité des batteries de stockage d'énergie
- PERFORMANCE ET DURABILITÉ : Évaluer la durée de vie et la performance de la batterie
- XRF SCREENING & ANALYTICAL TESTS : Réaliser les essais chimiques (Règlement batterie, REACH*, VHU**)
- ÉVALUATION EN TANT QU'ORGANISLE NOTIFIÉ : Évaluer la conformité aux exigences suivantes : contenu recyclé, empreine carbone, devoir de diligence
- REVUE DOCUMENTAIRE : Évaluer la complétude du dossier technique de conformité
- ACV et ÉCOCONCEPTION : Intégrer les principes de l'écoconception et améliorer l'empreinte environnementale de la batterie
- DÉCLARATION EMPREINTE CARBONE : Réaliser l'empreinte carbone de la batterie à l'aide de l'outil d'ACV
- AUDIT DE TRAÇABILITÉ DES DONNÉES : Auditer le processus de traçabilité des données sur la chaîne fournisseur
- AUDIT DE TRAÇABILITÉ DES MATIÈRES : Auditer le processus de traçabilité des matières sur la chaîne fournisseur
- CERTIFICATION BV MARK PROCESS : Certification du processus (ex. empreinte environnementale produit)
- VÉRIFICATION BV MARK : Vérification de l'allégation environnementale (ex. empreinte carbone produit)
- HSPM : Certification du processus de gestion des substances dangeureuses
02 - ESSAIS
03 - éVALUATION DE LA CONFORMITé
04 - ACV/écoconception
05 - AUDIT
06 - CERTIFICATION
*REACH : Règlement UE 1907/2006 sur l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation des substances chimiques
**VHU : Directive 2000/53/CE Véhicule Hors d'Usage
